Conditions Générales de Vente

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

Le client reconnaît avoir pris connaissance, lors de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur écran (dénomination, prix, poids, quantité, particularités éventuelles) et déclare expressément les accepter sans réserve. La passation de la commande et sa confirmation par le client, matérialisent son acceptation pleine et entière des conditions particulières seules applicables à la commande. Le client dispose, avant cette confirmation, d’un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix.

2. PRODUITS

Les photographies illustrant les produits ne sont qu’indicatives quant à la présentation générale du produit. Chaque article proposé à la vente fait l’objet d’une présentation sommaire. Les textes ne peuvent en aucun cas entraîner la responsabilité de Twiggy Shop. Les produits mis en vente étant des produits alimentaires et dans la mesure où toutes les informations sur les caractéristiques essentielles du produit sont accessibles par le client sur l’emballage, tout problème ou dommage consécutif à la consommation du produit (ex. troubles allergènes ou autres) relève de la seule et unique responsabilité du client et/ou consommateur.

3. IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE

Lors de la première commande, un identifiant et un mot de passe sont attribués. Un contrôle d’unicité est alors effectué par le système. L’identifiant et le mot de passe valent preuve de l’identité du client et l’engagent sur toute la commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000. Le client est responsable entier et exclusif de son identifiant et de son mot de passe, et supportera les conséquences de toutes utilisations par des tiers qui en auraient connaissance. En cas d’oubli du mot de passe ou de soupçons par le client d’une utilisation frauduleuse de ses identifiant et mot de passe, il dispose sur le site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et d’obtenir un nouveau mot de passe. Le bénéfique respecte la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment sur la collecte de données personnelles, tel que stipulé à l’article 11 des présentes conditions générales de ventes.

4. FORMATION DE LA COMMANDE

4.1 Enregistrement

Toute saisie de commande après la sélection des produits fait l’objet d’un récapitulatif en reprenant tous les éléments (articles, délais et lieu livraison, montants HT et TTC, moyen de paiement) que le client confirme en cochant la case « j’accepte les cgv» et en cliquant sur le bouton « confirmation ». Par cette manoeuvre, la commande est alors automatiquement envoyée, enregistrée et elle devient dès ce moment ferme et définitive sous la réserve ci-dessous, le client est alors lié irrévocablement pour les informations données dans la commande. Le client ne peut pas remettre en cause son acceptation sauf dans le cadre des dispositions prévues à l’article 6. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de la commande, engagent celui-ci. En cas d’erreur de sa part dans le libellé de ses coordonnées ou du lieu de livraison, entraînant la perte des produits, le client reste responsable du paiement des dits produits perdus. Toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu’après le paiement régulier par le client des sommes dues au titre de commandes précédentes. Toute commande payée par carte bancaire ou virement n’est considérée, comme effective que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord et ont crédité le compte de Twiggy Shop du montant total de la commande. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée.

4.2 Confirmation

Twiggy Shop s’engage à confirmer la commande au client par courrier électronique en récapitulant les articles commandés. Twiggy Shop se réserve la possibilité de ne pas confirmer la commande en cas de motif légitime, tant par exemple à une difficulté d’approvisionnement, un problème de compréhension de la commande, un problème prévisible concernant la livraison ou l’anormalité de la commande (existence d’un litige avec le client concernant le paiement d’une commande antérieure, adresse de livraison incohérente). Le client en sera informé par tout moyen. En cas d’indisponibilité des produits, le client sera remboursé dans les 30 jours suivants le paiement de la commande sauf accord différent intervenu entre les parties.

4.3 Traitement

Twiggy Shop mettra tous les moyens en oeuvre pour traiter dans les meilleurs délais la commande sachant qu’un délai de 48 heures est nécessaire à la préparation de la commande avant son envoi.

4.4 Preuve

Les systèmes d’enregistrement automatique de Twiggy Shop sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande du client et de la nature, du contenu et de la date de la confirmation de la réception de la commande par Twiggy Shop et de la nature, du contenu et de la date de tout courrier électronique échangé entre Twiggy Shop et le client. Les informations relatives à toute opération effectuée à partir de l’identifiant du client seront stockées et archivées par Twiggy Shop et serviront de preuve de cas de tout litige conformément à la loi du 13 mars 2000. Elles seront conservées par Twiggy Shop pour une durée illimitée. Dans tous les cas, la fourniture en ligne d’un numéro de carte bancaire ou des coordonnées bancaires et l’envoi de la commande vaudront preuve de la commande et entraîneront l’exigibilité du montant de la commande confirmée par Twiggy Shop.